CA du 14 décembre 2022
- Ordre du jour et compte rendu de la séance du 14/12/2022
- M57 – Réglas relatives aux amortissements
- M57 – Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement
- Décisions modificative 2022 n°2
- Budget primitif 2023
- AOO Nettoyage Conservatoire
- Assurance risques statutaires
- Charte du bon usage de la messagerie
- Organigramme
- Régime indemnitaire
- Règlement intérieur du conservatoire
- Règlement du temps de travail
- Tableau des emplois
- Ticket restaurant
- Modalités de recrutement DG
- Lignes de gestion
- Procédure d’accréditation HCERES
- Marchés, contrats et convention 2022
- Intérim du Directeur général
- Autorisation de signature des AOT
- Questions diverses