C.A du 19 mars 2021
Approbation du rapport d’activité 2020
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2020
Approbation du compte administratif de l’exercice 2020
Affectation du résultat 2020 de la section de fonctionnement
Ouverture d’une ligne de trésorerie
Formation à la prévention et à la lutte contre les violences et le harcèlement sexistes et sexuels
Programme d’aménagement des ateliers de design et financement
Plan pluri annuel d’investissement
Délégations de compétences du conseil d’administration au directeur général
Règlement intérieur du conseil d’administration
Règlement intérieur du comité technique
Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Règlement intérieur de l’Institut des Beaux-Arts Ateliers publics IFAMM
Règlement intérieur de la bibliothèque des Beaux-Arts
Guide de procédures internes pour les marchés hors procédures formalisées
Rapport annuel IBA IFAMM sur les publics empêchés
Adhésion à l’Association nationale des écoles d’art territoriales de pratiques amateurs (ANEAT)
Modalités de prise en charge du trajet domicile – Travail des agents de l’INSEAMM
Tableau des emplois : créations, suppressions et transformations de postes