CA du 3 juillet 2018

Compte-rendu du CA du 30 mars 2018

• PV

Evolution de l’organisation de l’établissement

• organigramme
• FDP agent
• FDP cadre
• FDP programmation
• FDP Affaires générales
• FDP éditorialiste
• FDP rédaction pédagogique
• FDP chef.fe du service enseignement, recherche, vie étudiante
• FDP secrétaire général.e
• FDP éditions relations extérieures

Tableaux des effectifs

• suivi de création, suppression et transformation des postes
• état des emplois permanents et non permanents

Nouveau régime indemnitaire RIFSEEP

• modalités de mise en place

Egalité Hommes Femmes

• rapport de situation du personnel
• rapport de situation des étudiants

Fixation des ratios d’avancement de grade

Modification des conditions d’attribution des titres restaurant

• modalités d’attribution

Organisation des élections professionnelles

• protocole d’accord
• composition du comité technique
• liste électorale
• composition du CHSCT
• régime du contentieux

Désignation d’un délégué à la protection des données en application de la RGPD

Modifications du règlement intérieur

• règlement intérieur modifié
• PV de carence

Droits d’inscription et tarifs

• détail institut des beaux-arts

Orientations budgétaires 2019

• document d’orientations

Budget 2018 Décision modificative n°1

• document budgétaire

Guide des marchés à procédure adaptée

• guide des procédures
• sourçage
• fiche marché type

Prise en charge partielle de dépenses

• convention de prise en charge

Télétransmission des actes administratifs

• avenant à la convention